Quels conduits ?
Beaucoup d’immeubles possèdent des conduits de cheminée, le chauffage au bois ayant été pendant de nombreuses années la seule solution disponible pour apporter le confort thermique souhaité dans les logements. Dans certains appartements, chaque pièce disposait alors de sa cheminée.
Les conduits de cheminée comportent une partie intérieure et une partie extérieure et peuvent être fixes ou mobiles.
Certains sont encore en fonctionnement, d’autres ont été bouchés. Beaucoup ne servent plus. Parfois, leur utilisation a été détournée.
Quel usage faire des conduits de cheminée ?
Pour se chauffer au bois
Utilisés pour leur fonction première, les conduits permettent d’évacuer les fumées des feux de bois réalisés dans la cheminée, avec ou sans insert.
Dans ce cas les conduits doivent être ramonés régulièrement afin d’éviter tous risques d’incendie, d’intoxication ou une mauvaise combustion. Toutefois en Ile de France, cet usage doit rester occasionnel.
Pour raccorder un poêle à bois ou une chaudière à gaz
Le conduit de cheminée peut servir à raccorder un appareil de chauffage à combustion en permettant ainsi l’évacuation des fumées. Qu’il s’agisse d’un poêle à bois ou d’une chaudière, cette utilisation nécessite :
- l’accord de la copropriété, surtout si les conduits appartiennent aux parties communes, ce que précise en principe le règlement de copropriété.
- Un examen préalable obligatoire car les poêles à bois et chaudières à gaz ne peuvent être raccordés que si les conduits ont été soigneusement examinés pour s’assurer qu’ils ne sont pas bouchés ou défectueux et qu’ils peuvent être utilisés sans danger Cette obligation est prévue par le règlement sanitaire départemental qui exige un examen du conduit avec remise d’un «certificat établissant l’étanchéité du conduit dans des conditions normales d’utilisation, sa régularité et suffisance de section, sa vacuité, sa continuité et son ramonage ».
- L’obligation de ramonage des conduits de cheminée reste applicable pour leur utilisation pour les poêles à bois ou les chaudières au gaz, mais leur périodicité est différente : 1 fois par an pour un chaudière à gaz, 1 ou 2 fois pour une cheminée ou un poêle à bois, selon la consommation en bois et le lieu où se trouve l’immeuble.
Pour faire passer un tuyau de ventilation
En principe les conduits de fumée ne doivent être utilisés que pour l’évacuation des gaz de combustion. Cependant, ils peuvent servir au passage de tuyaux de ventilation, par exemple pour connecter une hotte.
Dns ce cas, ils doivent être utilisés de façon à ce que l’air d’un logement ne puisse pas circuler dans un autre logement ni dans les parties communes.
- Règlement de copropriété et accord du syndicat des copropriétaires
Le règlement de copropriété peut interdire l’utilisation des conduits de cheminée pour la ventilation ou pour y raccorder une hotte. Même si ce n’est pas le cas, une autorisation de l’assemblée générale des copropriétaires peut être nécessaire, notamment si le conduit est considéré comme une partie commune.
- Une obligation de ramonage
Les conduits de ventilation doivent faire l’objet d’un ramonage périodique « chaque fois que nécessaire » selon l’article 31 du Règlement Sanitaire Départemental.
Tubage ou chemisage
Dans certains cas, un tubage ou un chemisage du conduit peut être nécessaire voire obligatoire, notamment si le conduit de cheminée est ancien ou en brique et ne présente pas les conditions de sécurité et d’étanchéité souhaitées.
Le chemisage consiste à appliquer à l’intérieur du conduit un enduit. Plus simple et plus rapide, et donc moins cher, le tubage consiste en l’introduction d’un tuyau indépendant dans le conduit. Le tubage doit être réalisé sur toute la longueur du conduit. Il est obligatoire en cas de présence d’un insert et doit posséder des parois doubles lorsqu’il traverse un plancher.
Chemisage comme tubage doivent être réalisés par des professionnels spécialisés et certifiés qui connaissent parfaitement les gestes techniques et les obligations dictées par le règlement sanitaire départemental.
Ramonage et entretien
Le ramonage est à la charge des occupants. La plupart des règlements de copropriété l’imposent aux copropriétaires qui le mentionnent à leur tour dans le contrat de location s’ils louent leur bien.
En revanche, l’entretien des conduits de cheminées est la plupart du temps à la charge de la copropriété.
En effet, l’article 3 du 10 juillet 1965 stipule que "dans le silence ou la contradiction des titres" les gaines de cheminée entre dans la catégorie des parties communes.
Toute décision concernant la réparation de ces conduits doit donc être prise par l’assemblée des copropriétaires sauf en cas d’urgence, situation à l’occasion de laquelle le syndic peut intervenir et faire régulariser l’intervention en convoquant l’assemblée générale a posteriori.
SOLUTIONS RECOMMANDÉES
Suppression d’un conduit de cheminée
Pour gagner de la place dans les pièces, il peut être tentant de supprimer les cheminées existantes. Si leur simple condamnation ne pose pas de problème, la suppression du conduit peut poser problème selon que le conduit de cheminée est une partie privative ou une partie commune.
S’il n’est utilisé que dans un seul lot, le conduit est présumé privatif et peut alors être détruit sans problème, à condition toutefois que cette suppression n’ait pas des conséquences directes ou indirectes sur d’autres lots ou sur les parties communes, auquel cas l’accord de l’assemblée générale des copropriétaires sera requis.
Lorsqu’il est commun à plusieurs lots ou que le règlement de copropriété stipule qu’il appartient aux parties communes, il est nécessaire d’avoir l’accord de l'assemblée générale des copropriétaires.
