Quelle utilisation de la cheminée
Si utiliser sa cheminée ne pose pas de problème à la campagne, faire une flambée en Ile de France n’est autorisé que pour le chauffage d’appoint ou une utilisation d’agrément, et ce afin d’éviter que trop de particules soient rejetées dans l’air et viennent accentuer la pollution.
La cheminée ne peut donc pas constituer le moyen de chauffage principal.
Par ailleurs, si la cheminée possède un foyer fermé par insert ou si elle a été remplacée par un poêle à bois, il est impératif de respecter des normes d‘émission et de rendement.
Dans les autres villes de France, l’utilisation de la cheminée à foyer ouvert ou fermé n’est pas restreinte.
Vérifier le règlement de copropriété
Même en l’absence d’interdiction administrative, faire du feu dans la cheminée peut ne pas être possible. Il est alors nécessaire de vérifier le règlement de copropriété. En effet, celui-ci peut interdire purement et simplement toute utilisation de la cheminée, avec ou sans insert, auquel cas il faudra faire voter en assemblée générale sa modification à l’unanimité des voix des copropriétaires, ce qui se révèlera difficile.
Une obligation de ramonage
La condition à l’utilisation de la cheminée est son entretien. Prévu par le règlement sanitaire départemental, le ramonage est obligatoire pour maintenir le conduit en état de fonctionnement, éviter les risques d’incendie et d’intoxication mais aussi les rejets de particules dans l’air.
Il permet par ailleurs d’obtenir un meilleur tirage et donc de réaliser des économies d’énergie.
Sa périodicité peut varier en fonction de l’utilisation qui est faite de la cheminée et du lieu de résidence. En effet, si la loi prévoit deux ramonages obligatoires dont un pendant la période de chauffe, un seul ramonage par an peut être nécessaire dans certaines circonstances, par exemple pour les conduits tubés. Par ailleurs des dispositions locales, municipales ou départementales, peuvent fixer des règles particulières.
Le ramonage doit être fait par un professionnel certifié pour être valide aux yeux de la loi. Les buches de ramonage peuvent servir à l’entretien du conduit mais ne libèrent pas de l’obligation de ramonage.
Le défaut de ramonage peut avoir de graves conséquences. En cas de sinistre, l’assurance pourra refuser le remboursement de la remise en état du logement. Par ailleurs, la responsabilité civile de l’occupant peut être engagée, et jusqu’à sa responsabilité pénale si des victimes sont à déplorer.
Raccorder un poêle à bois ou une chaudière à gaz
Si la cheminée n’est pas utilisée pour faire du feu, son conduit peut en revanche permettre de raccorder un autre appareil de chauffage à combustion, par lequel l’évacuation des fumées pourra se faire facilement.
Ce raccordement nécessite que soit réalisé un examen du conduit afin de s’assurer qu’il n’est pas bouché et qu’il peut être utilisé sans danger. Cette démarche est la plupart du temps imposée par le règlement sanitaire départemental et doit être réalisé par un professionnel qualifié.
Le raccordement du poêle ou d’une chaudière à gaz entraine la même obligation de ramonage du conduit mais pour la chaudière, il ne devra être fait qu’une fois par an, alors qu’il sera nécessaire de s’y conformer deux fois par an pour un poêle à bois.
Supprimer une cheminée
Souvent envisagée lors de travaux de rénovation pour gagner un peu de place, la suppression de la cheminée peut se révéler problématique si le conduit appartient aux parties communes. Dans ce cas, une autorisation de l’assemblée générale des copropriétaires sera nécessaire pour pouvoir supprimer cheminée et conduit.
SOLUTIONS RECOMMANDÉES
Installer une cheminée dans une copropriété
Si la cheminée a déjà été détruite mais que le conduit est en bon état de fonctionnement, il est toujours possible de reconstruire à l’identique. Pour cela, il est nécessaire
- Que le règlement de copropriété l’autorise ;
- Que l’assemblée générale donne son accord ;
- Que l’assurance donne également son accord ;
- De vérifier que le conduit est toujours en état de fonctionner.
