Lettres et contrats

20 article(s)

Lettre de convocation d'une AG exceptionnelle de copropriété : modèle et explications

Lettre de convocation d'une AG exceptionnelle de copropriété : modèle et explications

Vous trouverez une lettre type de convocation d'une AG exceptionnelle de copropriété, ainsi que des explications sur le fonctionnement de cette lettre et ses...

Modèle de diagnostic technique global (DTG)

Modèle de diagnostic technique global (DTG)

Ci-dessous, vous trouverez un modèle de diagnostic technique global (DTG) en copropriété, et des explications sur ce qu'est le DTG et son rôle.

Lettre de demande de réalisation de travaux au sein d’une copropriété : modèle et explication

Lettre de demande de réalisation de travaux au sein d’une copropriété : modèle et explication

Vous trouverez des conseils sur la rédaction d'une lettre type de demande de travaux d'entretien en copropriété ainsi qu'un modèle de lettre.

Demande d’intervention du syndic suite à un dégât des eaux : lettre type et explication

Demande d’intervention du syndic suite à un dégât des eaux : lettre type et explication

Vous trouverez une lettre type de demande d’intervention du syndic suite à un dégât des eaux, ainsi que les explications sur les conséquences de cette...

Demande de travaux en copropriété : modèle de lettre et explication

Demande de travaux en copropriété : modèle de lettre et explication

Vous trouverez une lettre type de demande de travaux en copropriété, et les explications sur le déroulement suite à l'envoi de cette lettre.

Déclaration de dégât des eaux au syndic : mettre et explication

Déclaration de dégât des eaux au syndic : mettre et explication

Vous trouverez un modèle de lettre de déclaration de dégât des eaux au syndic ainsi que des explications.

Déclaration à l’assurance d’un dégât des eaux au sein d’une copropriété : lettre et explication

Déclaration à l’assurance d’un dégât des eaux au sein d’une copropriété : lettre et explication

Vous trouverez nos conseils face à un dégât des eaux en copropriété : quelle lettre fat-il envoyer à l'assurance, et quel est le déroulé après l'envoi...

Le PV d'Assemblée Générale de Copropriété

Le PV d'Assemblée Générale de Copropriété

Ci-dessous, vous trouverez un modèle de PV d'AG de copropriété puis des explications.

Contestation d'un relevé de compte en copropriété : modèle et explications

Contestation d'un relevé de compte en copropriété : modèle et explications

Vous trouverez un modèle de contestation du relevé de compte en copropriété et le mode d'emploi sur les étapes à suivre ainsi que les conséquences.

La contestation des charges de copropriété

La contestation des charges de copropriété

Ci-dessous, vous trouverez une lettre type de contestation des charges de copropriété, ainsi que des explications sur le déroulement et les conséquences de...

Mise en demeure de paiement des charges de copropriété : modèle de lettre et conseils

Mise en demeure de paiement des charges de copropriété : modèle de lettre et conseils

Vous trouverez un modèle de lettre de mise en demeure de paiement des charges de copropriété ainsi que des conseils et explications.

Modèle de règlement de copropriété

Modèle de règlement de copropriété

Ci-dessous, vous trouverez un modèle type de règlement de copropriété.

Exemple de diagnostic technique global

Exemple de diagnostic technique global

Voici un exemple de diagnostic technique global ainsi qu'une explication sur...

Modèle de courrier d'appel de charges de copropriété

Modèle de courrier d'appel de charges de copropriété

Vous trouverez un modèle de courrier d'appel de charges avec des explications détaillées sur son intérêt et les charges.

Modèle de demande de convocation d’une Assemblée Générale de copropriétaires

Modèle de demande de convocation d’une Assemblée Générale de copropriétaires

Découvez un modèle lettre que vous pouvez envoyer à votre syndic pour demander la tenue d'une AG de copropriété.

Lettre de demande d'inscription d'un sujet à l'ordre du jour de l'AG de copropriété

Lettre de demande d'inscription d'un sujet à l'ordre du jour de l'AG de copropriété

Vous trouverez un exemple de lettre de demande d'inscription d'un sujet à l'ordre du jour de l'AG de copropriété, ainsi qu'une notice explicative.

Modèle de mandat à une AG de copropriété

Modèle de mandat à une AG de copropriété

Voici un modèle de mandat afin d’être représenté par un tiers lors d’une assemblée générale de copropriété.

Modèle de convocation d’assemblée générale de copropriétaire

Modèle de convocation d’assemblée générale de copropriétaire

Vous trouverez ci-dessous un modèle de convocation à l'AG de copropriété qui doit être envoyé à tout copropriétaire. En-dessous de ce modèle, des...

Contrat type de syndic

Contrat type de syndic

Voilà un modèle du nouveau contrat type de syndic.

Lettre de démission du conseil syndical

Lettre de démission du conseil syndical

Découvrez un modèle de lettre de démission du conseil syndical ainsi que les explications découlant de cet événement. En-dessous de la lettre de...